PP 1053/3355 Procès-verbaux 1999-2000, 1999-2000 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1053/3355
Titre:Procès-verbaux 1999-2000
Dates:26.07.1999-11.12.2000 (dates des séances)
Période de création:1999 - 2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux du Comité Responsable ad Interim (CRI), assurant le travail de la Direction en attendant la mise en place d'une structure avec un Secrétaraire général.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=859320
 

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