PP 410 A/1/4/3/4 Brouillon d'une lettre de M. Grand d'Hauteville contestant le devoir de remettre à la municipalité de Saint-Légier les plans du territoire, 1801-1820 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 410 A/1/4/3/4
Cote de gestion:grand format
Titre:Brouillon d'une lettre de M. Grand d'Hauteville contestant le devoir de remettre à la municipalité de Saint-Légier les plans du territoire
Dates:S.d. [début XIXe siècle]
Période de création:1801 - 1820
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=848923
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises