SB 267/75/5/1 Registres des légitimations par mariage subséquent des parents et et autres pièces justificatives, 1921-1924 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/75/5/1
Titre:Registres des légitimations par mariage subséquent des parents et et autres pièces justificatives
Dates:1921 novembre 18 - 1924
Période de création:1921 - 1924
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre d'onglets de 9 folios utiles, sans répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 5 actes de légitimations par mariage subséquent des parents établis entre le 18 novembre 1921 et le 24 avril 1924.
- 3 actes de reconnaisssance d'un enfant naturel établis entre le 10 juillet 1913 et le 4 février 1921 et le 29 février 1924.
- 1 extrait des registre des actes de l'Etat civil de Toulon du 20 avril 1921..

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835742
 

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