SB 267/59/4/1 Registres des légitimations par mariage subséquent des parents, 1929-1992 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/59/4/1
Cotes anciennes:Volume no 1
Titre:Registres des légitimations par mariage subséquent des parents
Dates:1929 novembre 14 - 1992 janvier 14
Période de création:1929 - 1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre de 26 pages utiles et 1 répertoire non paginé

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 1er juillet 1994

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835730
 

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