SB 267/12/5/3 Registre des légitimations par mariage subséquent des parents, 1972-1977 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/12/5/3
Cotes anciennes:Volume no 2
Titre:Registre des légitimations par mariage subséquent des parents
Dates:1972 juin 17 - 1977 avril 29
Période de création:1972 - 1977
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre de 9 pages utiles et 1 répertoire non paginé

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre ouvert entre le 16 décembre 1968 et le 31 décembre 1977.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835708
 

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