SB 291/282 Vol. 2. Nos de présentation : 17674-22359, 1919.06.02-1925.11.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 291 Registre foncier du district du Pays-d'Enhaut, 1841.08.04-2000.01.20 (Fonds)
      - SB 291/172-500 Actes des communes, 1876.01.01-1979.12.31 (Série)
        
        SB 291/172-346 Château-d'Oex, 1876.01.01-1979.11.11 (Sous-série)
        
        SB 291/281-286 Onglet II: Servitudes , 1912.01.04-1955.08.23 (Sous-sous-série)
        
        SB 291/281 Vol. 1. Nos de présentation : 11798-17665, 1912.01.04-1919.05.28 (Dossier)
        SB 291/282 Vol. 2. Nos de présentation : 17674-22359, 1919.06.02-1925.11.17 (Dossier)
        SB 291/283 Vol. 3. Nos de présentation : 22361-26215, 1925.11.17-1931.07.29 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	SB 291/282
Titre:	Vol. 2. Nos de présentation : 17674-22359
Dates:	1919-1925
Période de création:	02/06/1919 - 17/11/1925
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:	Français

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URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=834412

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