N 14 D 9/2/4/1/3/4 Arrêté et règlement supplémentaire pour les écoles du 6 octobre 1808, 1808.10.06 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 9/2/4/1/3/4
Cotes anciennes:AcVd/103-14f-bte6
Titre:Arrêté et règlement supplémentaire pour les écoles du 6 octobre 1808
Dates:6 octobre 1808
Période de création:06/10/1808
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlement adopté par le Petit Conseil du Canton de Vaud afin compléter le règlement du 16 octobre 1806. Inscription manuscrite sur la page de couverture "Pour l'Ecole d'Arissoules 1830. Chaque Régent devra rapporter le préfent fupplément au Pasteur avant que de changer de poste. "

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:don Thorens
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=829777
 

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