N 14 D 9/2/4/1/20/26 Décisions sur les mesures de coordinations en matière de pédagogie compensatoire et d'enseignement spécialisé des chefs du DIPC et du Dép. de la prévoyance sociale et des assurances, 1990.04.27 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 9/2/4/1/20/26
Cotes anciennes:AcVd/103-6d-3
Titre:Décisions sur les mesures de coordinations en matière de pédagogie compensatoire et d'enseignement spécialisé des chefs du DIPC et du Dép. de la prévoyance sociale et des assurances
Dates:1990
Période de création:27/04/1990
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier imprimé.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=813645
 

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