SB 158/27 bis Rapport annuel du service., 2004 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 158/27 bis
Titre:Rapport annuel du service.
Dates:2004
Période de création:2004
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Seuls les dossiers et documents de plus de 30 ans à compter de la date de clôture sont librement consultables; auparavant, autorisation nécessaire du service producteur d'archives.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=783591
 

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