PP 1038/128 Département fédéral de l'Intérieur (DFI), 1981-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1038/128
Titre:Département fédéral de l'Intérieur (DFI)
Dates:1981-2006
Période de création:1981 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance concernant: les subventions et subsides, les réunions, rendez-vous et visites, la situation du Musée, etc.
- 1 recours adressé au DFI par l'Audiorama contre la décision sur une demande d'aide financière, 11 novembre 2005.
- Décision sur le recours, 1er juin 2006.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SUISSE. DEPARTEMENT FEDERAL DE L'INTERIEUR (Personnes\S)
  recours (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=779925
 

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