IB R 33 Echange entre les 2 Etats et le Seigneur Baron de Vauxmarcus, l'hoirie Bourgeois, Elie Mieville et Jean Jaques et Samuel Sebastian Coendoz, par lequel ceux ci remettent auxdits deux Etats, toute leur Dixme en graines et chanvre rière Fiez et Grandson, avec leur portion à la Dixme des Parti

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB R 33
Cotes anciennes:IB 349B/33
Layette N° 349B, N° 33
Titre:Echange entre les 2 Etats et le Seigneur Baron de Vauxmarcus, l'hoirie Bourgeois, Elie Mieville et Jean Jaques et Samuel Sebastian Coendoz, par lequel ceux ci remettent auxdits deux Etats, toute leur Dixme en graines et chanvre rière Fiez et Grandson, avec leur portion à la Dixme des Partionniers. Contre la Dixme en graines et chanvre dans l'enclave du Cantonnement qui a été donné audit Seigneur Baron et ses Compartissants rière Fiez: Item tant la portion desdits 2 Etats, que celle des hoirs de Jean Rod. Bourgeois à la Dixme dépendante de celle des Partionniers, dans l'enceinte des Parchets où ils ont été cantonnés rière Fontaine. Et enfin lesdits deux Etats ont remis par cet Echange à ladite hoirie Bourgeois, en place de leur portion à la Dixme des Partionniers, cedée et remise comme dessus, leur Dixme sur environ 3 poses de terre, Es Maladeires vers le Corbet rière Fontaine
Dates:1720
Période de création:01/01/1720 - 31/12/1720
Niveau:Pièce
Importance matérielle:2 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/15, page 80
 

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