IB P 325 FANTOME Reconnoissance general, en faveur du Comte de Savoye, par le Prioré de Romainmotier, de la Jurisdiction sur les hommes dudit Prioré, les Chemins publics, la foire de Romainmotier, le Duel etc, 1405.01.01-1405.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 325 FANTOME
Cotes anciennes:IB 196/325
Layette N° 196, N° 325
Titre:Reconnoissance general, en faveur du Comte de Savoye, par le Prioré de Romainmotier, de la Jurisdiction sur les hommes dudit Prioré, les Chemins publics, la foire de Romainmotier, le Duel etc
Dates:1405
Période de création:01/01/1405 - 31/12/1405
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:C II 142

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 61
 

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