IB P 324 FANTOME Reachat concedé par le Prioré de Romainmotier, à tous Ceux desquels Jls ont fait acquisition de Biens immeubles, 1405.01.01-1405.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 324 FANTOME
Cotes anciennes:IB 196/324
Layette N° 196, N° 324
Titre:Reachat concedé par le Prioré de Romainmotier, à tous Ceux desquels Jls ont fait acquisition de Biens immeubles
Dates:1405
Période de création:01/01/1405 - 31/12/1405
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 61
 

URL vers cette unité de description

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