IB P 184 FANTOME Accord entre le Prioré de Romainmotier et Altan Seigneur de Mont, Ecuyer, sur leur different, au sujet de l'exécution d'un Criminel détenu à Bursins, 1388.01.01-1388.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB P 184 FANTOME
Cotes anciennes:IB 194/184
Layette N° 194, N° 184
Titre:Accord entre le Prioré de Romainmotier et Altan Seigneur de Mont, Ecuyer, sur leur different, au sujet de l'exécution d'un Criminel détenu à Bursins
Dates:1388
Période de création:01/01/1388 - 31/12/1388
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/8, page 49
 

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