IB B 1183 Arbitrage entre la Seigneurie de Genève, le Baron d'Aubonne, et autres indivis à la Dixme dudit Aubonne. Et Noble Daniel Cerjat Seigneur d'Allamand, au sujet de la Dixme des bleds, és Lieux appellés au Bont sur les Mottes, sus le Mont, sus le Clos, et entre les deux Bonts, 1634.01.01-163

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 1183
Cotes anciennes:IB 300B/1183
Layette N° 300B, N° 1183
Titre:Arbitrage entre la Seigneurie de Genève, le Baron d'Aubonne, et autres indivis à la Dixme dudit Aubonne. Et Noble Daniel Cerjat Seigneur d'Allamand, au sujet de la Dixme des bleds, és Lieux appellés au Bont sur les Mottes, sus le Mont, sus le Clos, et entre les deux Bonts
Dates:1634
Période de création:01/01/1634 - 31/12/1634
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 251
 

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