IB B 996 Infeodation de la Conseigneurie de Gimel faite par LL.EE. à Noble Urbain Quisard, à qui ladite Conseigneurie etoit échüe par la mauvaise conduite de Noble Pierre Quisard son fils, singuliérement dans l'administration de la Justice./Avec la Mise en possession, 1570.01.01-1570.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 996
Cotes anciennes:IB 298A/996
Layette N° 298A, N° 996
Titre:Infeodation de la Conseigneurie de Gimel faite par LL.EE. à Noble Urbain Quisard, à qui ladite Conseigneurie etoit échüe par la mauvaise conduite de Noble Pierre Quisard son fils, singuliérement dans l'administration de la Justice./Avec la Mise en possession
Dates:1570
Période de création:01/01/1570 - 31/12/1570
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 208
 

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