IB B 962 Prononçiation entre Noble Jaques de Lettes Baron d'Aubonne, et la Commune de Gimel, Par laquelle Jl est dit que ledit Seigneur et ladite Commune entretiendront par moitié le choeur de l'Eglise dudit lieu, dès la muraille du Clocher du coté de bize, et que le reste sera à la charge de dite

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 962
Cotes anciennes:IB 297B/962
Layette N° 297B, N° 962
Titre:Prononçiation entre Noble Jaques de Lettes Baron d'Aubonne, et la Commune de Gimel, Par laquelle Jl est dit que ledit Seigneur et ladite Commune entretiendront par moitié le choeur de l'Eglise dudit lieu, dès la muraille du Clocher du coté de bize, et que le reste sera à la charge de dite Commune
Dates:1563
Période de création:01/01/1563 - 31/12/1563
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 195
 

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