IB B 939 Sentence en faveur du Baron de Lettes Contre Noble Claude de Menthon, Seigneur de Lavigny, au sujet de la Reconnoissance que devoit prêter ledit N. de Menthon, de ce qu'il possedoit rière la Jurisdiction dudit Baron, à la reserve du fief de Disy, et par laquelle Jl doit aussy vérifier et

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 939
Cotes anciennes:IB 297B/939
Layette N° 297B, N° 939
Titre:Sentence en faveur du Baron de Lettes Contre Noble Claude de Menthon, Seigneur de Lavigny, au sujet de la Reconnoissance que devoit prêter ledit N. de Menthon, de ce qu'il possedoit rière la Jurisdiction dudit Baron, à la reserve du fief de Disy, et par laquelle Jl doit aussy vérifier et spécifier ledit fief de Disy
Dates:1561
Période de création:01/01/1561 - 31/12/1561
Niveau:Pièce
Importance matérielle:8 pièces physiques

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 188
 

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