IB B 938 Accord entre le Baron d'Aubonne, Et le Conseigneur dudit lieu, par lequel doit rester et appartenir audit Baron toute exécution et Actes de Justice sur les hommes fiefs et possessions dependants du Prioré de Romainmotier. Item l'avoinerie de la Garde au Village de Longirod, les usages riè

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 938
Cotes anciennes:IB 297B/938
Layette N° 297B, N° 938
Titre:Accord entre le Baron d'Aubonne, Et le Conseigneur dudit lieu, par lequel doit rester et appartenir audit Baron toute exécution et Actes de Justice sur les hommes fiefs et possessions dependants du Prioré de Romainmotier. Item l'avoinerie de la Garde au Village de Longirod, les usages rière Gimel, et Enfin le fief et Jurisdiction sur une pièce de pré et Bois appellé Praz Madamaz
Dates:1560
Période de création:01/01/1560 - 31/12/1560
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 187
 

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