IB B 177 Reconnoissance En faveur du Noble Jean Conseigneur d'Aubonne, par des Particuliers d'Avenex, d'être ses hommes liéges, de ne pouvoir acquerir Bourgeoisie sans son Consentement, Et de devoir la Cense de 7. Sols, à cause de l'affranchissement de Taillabilité, 1302.01.01-1302.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB B 177
Cotes anciennes:IB 289/177
Layette N° 289, N° 177
Titre:Reconnoissance En faveur du Noble Jean Conseigneur d'Aubonne, par des Particuliers d'Avenex, d'être ses hommes liéges, de ne pouvoir acquerir Bourgeoisie sans son Consentement, Et de devoir la Cense de 7. Sols, à cause de l'affranchissement de Taillabilité
Dates:1302
Période de création:01/01/1302 - 31/12/1302
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Latin
Instruments de recherche:Aa 21/12, page 17
 

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