IB A 2e série 39 FANTOME Livre dans lequel sont contenus tous les Arrêts des deux souverains Etats de Berne et du Valais, concernant la délimitation du cours du Rhône, et le règlement des sujets de côté et d'autre; ensemble les visions, Diètes, recès, complaintes des dits sujets, ordonnances, véri

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:IB A 2e série 39 FANTOME
Cotes anciennes:IB 319/39
Layette N° 319, N° 39
Titre:Livre dans lequel sont contenus tous les Arrêts des deux souverains Etats de Berne et du Valais, concernant la délimitation du cours du Rhône, et le règlement des sujets de côté et d'autre; ensemble les visions, Diètes, recès, complaintes des dits sujets, ordonnances, vérifications des bornes et limites et replantement d'icelles, etc
Dates:1602/sqs.
Période de création:01/01/1602 - 31/12/1602
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre HH. yy. 19., pars Ia., page 605
Document manquant. Il ne reste ici que la feuille sur laquelle Antoine Baron a signalé la sortie du document des Archives, enregistrée le 22 avril 1847.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote.
Langue:-
Instruments de recherche:Aa 21/13, page 48
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=767979
 

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