PP 517/70 Procès-verbaux séances 2012, 2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 517/70
Titre:Procès-verbaux séances 2012
Dates:2012
Période de création:2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable 20 ans après la date du procès-verbal.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=761553
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises