PP 517/69-72 Procès-verbaux séances du comité (postérieurs à 2011), 2011-2014 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 517/69-72
Titre:Procès-verbaux séances du comité (postérieurs à 2011)
Dates:2011-2014
Période de création:2011 - 2014
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont parfois les procès-verbaux des Assemblées générales (auxquelles prend part le comité). Voir également les procès-verbaux des séances du comité entre 1978-2010: PP 517/8-18

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable 20 ans après la date du procès-verbal.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=761551
 

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