PP 799/56 Correspondance et documentation du Groupe de travail "Révision des statuts", 1988.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/56
Titre:Correspondance et documentation du Groupe de travail "Révision des statuts"
Dates:1988-1990
Période de création:01/01/1988 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste des participants; Correspondance relative notamment aux tâches assumées par le Secrétariat général; Prises de position; Rapport; Inventaire des besoins.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  ASSOCIATION SUISSE POUR LES SOURDS DEMUTISES. GROUPE DE TRAVAIL REVISION DES STATUTS (Personnes\A)
  statuts - modification (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76132
 

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