PP 799/55 Procès-verbaux du Groupe de travail "Révision des statuts", 1990.04.26-1990.10.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/55
Titre:Procès-verbaux du Groupe de travail "Révision des statuts"
Dates:1990 avril 26 - octobre 9
Période de création:26/04/1990 - 09/10/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend les procès-verbaux des 5 séances de ce groupe de travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [statuts] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  ASSOCIATION SUISSE POUR LES SOURDS DEMUTISES. GROUPE DE TRAVAIL REVISION DES STATUTS (Personnes\A)
  statuts - modification (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76129
 

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