SB 262/116 Plans, 1961.10-1975.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/116
Titre:Plans
Dates:1961-1975
Période de création:10/1961 - 03/1975
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 feuillets et 2 feuilles dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans de format A4 des domaines: de Joulens à Echichens, de Marcelin, de Bellevue et de l'École cantonale d'agriculture de Marcelin. À cela s'ajoute un feuillet de remaniement parcellaire viticole.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=758821
 

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