SB 262/156-204 Rapports annuels, 1948-1998 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/156-204
Titre:Rapports annuels
Dates:1948-1998
Période de création:1948 - 1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:45 enveloppes et 4 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Manquent les années: 1957 et 1988.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf SB 262/192-204, librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=757192
 

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