SB 262/272-277 Affaires courantes, 1920-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 262/272-277
Titre:Affaires courantes
Dates:1920-1994
Période de création:1920 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf SB 262/276-277, librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=757190
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises