K XIII 73/1/8/3 Lettre du greffier municipal de Bougy-Villars au Grand Conseil concernant "la législation du Culte divin", 1804.01.01-1804.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/1/8/3
Titre:Lettre du greffier municipal de Bougy-Villars au Grand Conseil concernant "la législation du Culte divin"
Dates:09.05.1804
Période de création:01/01/1804 - 31/12/1804
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 partie d'1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755415
 

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