K XIII 73/1/8/1-16 Documents divers concernant: les paroisses de districts, le dépouillement, les recherches et l'arrangement des archives, les projets et les décisions au sujet du traitement des préfets, 1711.01.01-1869 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/1/8/1-16
Titre:Documents divers concernant: les paroisses de districts, le dépouillement, les recherches et l'arrangement des archives, les projets et les décisions au sujet du traitement des préfets
Dates:1711 - 1869
Période de création:01/01/1711 - 1869
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755411
 

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