K XIII 73/1/6/2 Traités, conventions et lettre de Jean-Henry Ansermier, 1805.01.01-1805.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 73/1/6/2
Titre:Traités, conventions et lettre de Jean-Henry Ansermier
Dates:31.01.1805 - 30.12.1805
Période de création:01/01/1805 - 31/12/1805
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 partie d'1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste des traités et des conventions affichés au mur de la secrétairerie du Petit Conseil. (31.01.1805)
- Lettre de Jean-Henry Ansermier au Petit Conseil du Canton de Vaud concernant les travaux du bureau de liquidation des
Dîmes et Censes et la remise des comptes généraux au Département des finances. (30.12.1805)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=755399
 

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