K XIII 68/2/1-3 Documents concernant les règlements, les lois et les décisions au sujet des employés des archives et de son fonctionnement, 1905.01.01-1960.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 68/2/1-3
Titre:Documents concernant les règlements, les lois et les décisions au sujet des employés des archives et de son fonctionnement
Dates:1905 - 1960
Période de création:01/01/1905 - 31/12/1960
Niveau:Série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754778
 

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