K XIII 67/1/3/17/2 Rapport de la Commission des Travaux Publics, rédigé par le secrétaire Gustave Dumur, au Conseil d'Etat, pour obtenir l'utilisation de la salle occupée par les Archives modernes, pour le bureau du Génie, 1849.07.24 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/17/2
Titre:Rapport de la Commission des Travaux Publics, rédigé par le secrétaire Gustave Dumur, au Conseil d'Etat, pour obtenir l'utilisation de la salle occupée par les Archives modernes, pour le bureau du Génie
Dates:24.07.1849
Période de création:24/07/1849
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notes au verso de l'archiviste: 25 et 26 juillet 1849.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754679
 

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