K XIII 67/1/3/12 Année 1839, 1839.04.29 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/12
Titre:Année 1839
Dates:29.04.1839
Période de création:29/04/1839
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport de Jean-Pierre-Antoine Baron au Département de justice et police, concernant les méthodes de conservation des parchemins et les dépenses nécessaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754662
 

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