K XIII 67/1/3/11/3 Rapport du Département Militaire au Conseil d'Etat, concernant leur proposition d'indemnités, pour le travail d'arrangement des archives, de la Commission des Ponts et des Chaussées, effectué par Victor de Saussure, 1834.01.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/11/3
Titre:Rapport du Département Militaire au Conseil d'Etat, concernant leur proposition d'indemnités, pour le travail d'arrangement des archives, de la Commission des Ponts et des Chaussées, effectué par Victor de Saussure
Dates:20.01.1834
Période de création:20/01/1834
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754661
 

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