K XIII 67/1/3/10 Année 1832, 1832.01.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/3/10
Titre:Année 1832
Dates:19.01.1832
Période de création:19/01/1832
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport de la Chancellerie rédigé par Jean-Pierre-Antoine Baron, au Conseil d'Etat, concernant la question de démolir ou arranger une partie des archives de la Chancellerie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754656
 

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