K XIII 67/1/1/18 Année 1863, 1863.03.05 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/1/18
Titre:Année 1863
Dates:5 mars 1863
Période de création:05/03/1863
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Copie du bordereau des archives du Département de justice et police, rédigée par François-Louis Burri, 1838-1897, examinées et dépouillées en janvier et février 1863, avec le rapport à ce sujet et un inventaire, plein de notes, des cartons depuis 1811 à 1820

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754540
 

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