K XIII 67/1/1/7 Année 1843, 1843.10.27 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 67/1/1/7
Titre:Année 1843
Dates:27 octobre 1843
Période de création:27/10/1843
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapport de Jean-Pierre-Antoine Baron au Département de justice et police, concernant l'état des archives placées à la Cathédrale, et le rapport à ce sujet pour le Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=754495
 

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