C XX 132 Lausanne, 1390-1995 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C XX 132
Titre:Lausanne
Dates:s.d. (fin 14e - début 15e siècle) - s.d. (début XXe siècle, avant 1995)
Date de constitution: 1916 - 1990 au moins.
Période de création:1390 - 1995
Niveau:Fonds
Importance matérielle:18 pièces dans 18 enveloppes
Mètres linéaires:0,03

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Modalités d'entrée:La collection de parchemins et de papiers concernant les communes vaudoises portant la cote générique C XX a été constituée par les ACV entre 1916 et environ 1990 (C XX 60 - La Chaux). Provenance des documents classés sous C XX: collection de Charles-Philippe Dumont achetée par les Archives cantonales vaudoises en 1910, collections constituées par le Canton de Berne décrites notamment dans les Inventaires blanc, vert et rouge, divers fonds d'archives de famille, etc. Certaines pièces ont été récupérées dans des reliures de registres, d'autres ont été collectées ça et là par les Archives cantonales vaudoises.
Date d'entrée:01/01/1798
31/12/1990

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Collection de parchemins et de papiers concernant la commune de Lausanne.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français; Latin
Caractéristiques matérielles:Cahier; Parchemin

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Br 1-12, 49-67 et 92-93.
- Bt 8-13.
- C XX 75/1 : Vente d'une cense annuelle de deux coupes de froment à la mesure de Lausanne en faveur de discret dom Petrus de Combremont, curé de Siviriez au diocèse de Lausanne, contre Hugonetus dit Chouz, fils de feu Reymondus dit Chouz, demeurant à Lausanne, et sa femme Francesia, pour le prix de 6 livres lausannoises. Cette cense, payable annuellement à la Saint-Michel (29 septembre), est assignée sur leur jardin sis près de Lausanne au lieu-dit Couvaloup, jouxte le jardin de dom Johannes Corevant, prêtre de Lausanne, et la terre que tient maintenant Johannes dit Rebitel du noble seigneur Robertus de Mentone (de Menthon), chevalier, de part et d'autre, ainsi que la charrière publique d'en-bas. Johannes Balliodi, chanoine de Lausanne, s'en porte garant. Notaire : Nycholaus Borgeys, clerc.
- P 1000/74, 80-84, 96-116, 118-119, 124 et 134.
- P Malley (domaine de).

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire détaillé dressé par Pierre-Yves Favez, le 28 mars 1994. Saisi le 11 janvier 2011 par Carole Laubscher dans la base de données DAVEL.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000007412.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  assesseur baillival (Matières\A)
  communes suisses vaudoises (Matières\C)
  cour de justice baillivale (Matières\C)
  droit (Matières\D)
  Lausanne (Suisse, VD) (Lieux\L)
  [document en papier] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [parchemin] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Lavaux (Suisse, région, VD) (Lieux\L)
  LAUSANNE. COUR DE JUSTICE BAILLIVALE (Personnes\L)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=7412
 

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