SB 258 A 1/1/2 Arrêtés d'organisation, 1963-1978 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 258 Hôpital de Cery, 1791-2010 (Fonds)
      - SB 258 A Direction et gestion des ressources, 1791-2006 (Sous-fonds)
        
        SB 258 A 1 Dossiers du directeur, 1900-2006 (Sous-sous-fonds)
        
        SB 258 A 1/1 Organisation et administration, 1930-1979 (Série)
        
        SB 258 A 1/1/1 Loi sur l'organisation sanitaire, 1972-1972 (Dossier)
        SB 258 A 1/1/2 Arrêtés d'organisation, 1963-1978 (Dossier)
        SB 258 A 1/1/3 Econome, questions générales, 1930-1966 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	SB 258 A 1/1/2
Cotes anciennes:	I/23 c
Titre:	Arrêtés d'organisation
Dates:	1963-1978
Période de création:	1963 - 1978
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 chemise

Zone du contenu et de la structure
Contenu:	Arrêtés et décisions d'organisation concernant l'Hôpital de Cery, l'Hôpital psychogériatrique et la Policlinique psychiatrique universitaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Délai de protection échu.
Langue:	Français

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URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=734008

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