PP 731/742 Consultations fédérales et cantonales : dossiers années multiples (2001-2004), 2001-2004 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/742
Titre:Consultations fédérales et cantonales : dossiers années multiples (2001-2004)
Dates:2001-2004
Période de création:2001 - 2004
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2001-2003 :
Enveloppe 1 : Politique agricole (PA 2007) : courriers.
Enveloppe 2 : Politique agricole (PA 2007) : document officiel.
Enveloppe 3 : Ordonnance concernant la protection des appellations d'origine et des indications géographiques des produits agricoles et des produits agricoles transformés.
Enveloppe 4 : Ordonnance concernant la protection des appellations d'origine et des indications géographiques des produits agricoles et des produits agricoles transformés : suite I.
Enveloppe 5 : Ordonnance concernant la protection des appellations d'origine et des indications géographiques des produits agricoles et des produits agricoles transformés : suite II.
Enveloppe 6 : Ordonnance concernant la protection des appellations d'origine et des indications géographiques des produits agricoles et des produits agricoles transformés : fin.

2003-2004 :
Enveloppe 7 : Inventaire avec thème et dates pour les années 2003-2004.
Enveloppe 8 : Divers texte liés au monde du travail.
Enveloppe 9 : Divers texte liés au monde du travail : fin.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=717308
 

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