S 232/133 Accident mortel de la circulation à Villars-Bramard, 1957.01.01-1957.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 232/133
Titre:Accident mortel de la circulation à Villars-Bramard
Dates:1957
Période de création:01/01/1957 - 31/12/1957
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ouverture: 13 août 1957.
Clôture: non-lieu, le 5 octobre 1957.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=707554
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises