S 232/113 Mort par noyade à Corcelles-près-Payerne, 1956.01.01-1956.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 232/113
Titre:Mort par noyade à Corcelles-près-Payerne
Dates:1956
Période de création:01/01/1956 - 31/12/1956
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ouverture: 18 mai 1956.
Clôture: 24 juillet 1956.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=707534
 

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