S 209/107-114 Dossiers par ordre alphabétique, 1935.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 209/107-114
Titre:Dossiers par ordre alphabétique
Dates:1935-1989
Période de création:01/01/1935 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=695188
 

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