SB 267/103/4/1 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 1931 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/103/4/1
Cotes anciennes:Volume N°1
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1931 juillet 17
Période de création:1931
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 2 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 31 décembre 1959.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=694290
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises