SB 267/102/4/1 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 1930-2002 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/102/4/1
Cotes anciennes:Volume N°1
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1930 novembre 5 - 2002 décembre 9
Période de création:1930 - 2002
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 70 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 28 février 2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=694272
 

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