SB 267/101/4/19 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 2004 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/101/4/19
Cotes anciennes:Volume N°18
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:2004 mars 19 - 2004 décembre 30
Période de création:2004
Niveau:Pièce
Importance matérielle:92 pages utiles et 1 répertoire compris dans 1 registre partagé avec l'unité de description précédente

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre relié avec le registre précédent N°17 (SB 267/101/4/18).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=694234
 

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