SB 267/99/3/11 Registre des décès, 2000-2004 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/99/3/11
Cotes anciennes:Volume N°14
Titre:Registre des décès
Dates:2000 novembre 14 - 2004 avril 12
Période de création:2000 - 2004
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 46 pages utiles et 1 répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=694037
 

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