SB 267/92/1/7 Registre des naissances, 1941-1997 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/92/1/7
Cotes anciennes:Volume N°9
Titre:Registre des naissances
Dates:1941 janvier 5 - 1997 juin 2
Période de création:1941 - 1997
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 240 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre clos le 31 mars 2004 (aucune inscription entre 1998 et 2004).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=693789
 

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