SB 267/89/4/1 Registre des reconnaissances d'enfant naturel, 1959-1998 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 267/89/4/1
Cotes anciennes:Volume N°1
Titre:Registre des reconnaissances d'enfant naturel
Dates:1959 juillet 3 - 1998 août 7
Période de création:1959 - 1998
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre comprenant 33 pages utiles et 1 répertoire

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre ouvert entre le 27 décembre 1928 et le 31 décembre 2000.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions: Voir "Règles d'accès" au niveau du fonds (SB 267).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=693671
 

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